Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MARSEILLE CANEBIERE
S.A.R.L. H.R. DIFFUSION

Numéro de dépôt :
3245794
Date de dépôt :
16/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
MARSEILLE CANEBIERE de H.R. DIFFUSION

Présentation de la marque MARSEILLE CANEBIERE

Déposée le 16 septembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.R. DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MARSEILLE CANEBIERE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) H.R. DIFFUSION domicilié(e) 12 RUE DE NANCY,75010 Paris - 75010 - France et immatriculée sous le numéro RCS 409 440 526 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. H.R. DIFFUSION domicilié(e) 12 RUE de NANCY,75010 Paris - 75010 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 35

H.R. DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : MARSEILLE ACADEMY , CITY OF MARSEILLE


S.A.R.L. H.R. DIFFUSION - 12 RUE DE NANCY,75010 Paris - 75010 - France - SIREN 409440526


S.A.R.L. H.R. DIFFUSION - 12 RUE de NANCY,75010 Paris - 75010 - France


Inscription le 18 mars 2004 - Rejet total n°389108 - Publication au BOPI 2004-03-18

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Vêtement, chaussures, chapellerie. Chemises vêtement en cuir ou en imitation du cuir ; ceinture (habillement) ; fourrure (vêtements) ; gants (habillement) ; cravates bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous vêtements. Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et œillet, épingles et aiguilles ; fleur artificielle. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; barbes, cheveux ou moustaches postiches ; passementerie ; perruques attaches ou fermeture pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commercial ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimes échantillons) services d'abonnement a des journaux (pour des tiers) conseils en organisation et direction des. Affaires. Comptabilité reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition a buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaire ; diffusion d'annonces publicitaires relation publique.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).